Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bibliothèque numérique du cinéma LA CINEMATHEQUE FRANCAISE
Cinémathèque française

Numéro de dépôt :
4493864
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
Bibliothèque numérique du cinéma LA CINEMATHEQUE FRANCAISE de Cinémathèque française

Présentation de la marque Bibliothèque numérique du cinéma LA CINEMATHEQUE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par Cinémathèque française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bibliothèque numérique du cinéma LA CINEMATHEQUE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est Cinémathèque française domicilié(e) 51 de Bercy - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cinémathèque française, Madame Vincente Duchel Clergeau domicilié(e) 51 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France.

La marque Bibliothèque numérique du cinéma LA CINEMATHEQUE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bibliothèque numérique du cinéma LA CINEMATHEQUE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

Cinémathèque française a également déposé les autres marques suivantes : FILMS ALBATROS , Ciné-Ressources


Cinémathèque française - 51 de Bercy - 75012 - PARIS - France


Cinémathèque française, Madame Vincente Duchel Clergeau - 51 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

9 appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

38 Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

• 41 Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

• 42 Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.